Damien Fernandez

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Damien FERNANDEZ
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2024-07-01"
JORFTEXT000049479218(source JORF)
réintégration
28 Avril 202428/04/2024
De: Damien FERNANDEZ
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
Tribunal administratif de Bordeaux
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
JORFTEXT000049479218(source JORF)
affectation
28 Avril 202428/04/2024
De: Damien FERNANDEZ
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2024-04-01"
JORFTEXT000049339646(source JORF)
promotion
29 Mars 202429/03/2024
De: Damien FERNANDEZ
Objet:
Tableau d'avancement au grade de premier conseiller au titre de l'année 2024 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
14 février 2024
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000049184972(source JORF)
inscription
23 Février 202423/02/2024
De: Damien Fernandez
administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000049068360(source JORF)
délégation de signature
01 Février 202401/02/2024
De: Damien Fernandez
administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000048227050(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202320/10/2023
De: Damien Fernandez
administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000047837862(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202316/07/2023
De: Damien Fernandez
administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000047341224(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 202325/03/2023
De: Damien Fernandez
administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'État ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000046658412(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202230/11/2022
De: Damien Fernandez
administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom des ministres ou secrétaires d'Etat ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, ou en disposant, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministres ou secrétaires d'Etat ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000046107628(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 202229/07/2022
De: Damien Fernandez
administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045791766(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 202213/05/2022
De: Damien Fernandez
administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045463969(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 202203/04/2022
De: Fernandez (Damien)
caporal-chef de 1re classe, génie ; 24 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Fernandez (Damien)
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
Tribunal administratif de Poitiers
date_debut="2019-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
JORFTEXT000038566784(source JORF)
affectation
09 Juin 201909/06/2019
De: Fernandez (Damien)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (concours externe de recrutement direct)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000037952782(source JORF)
nomination
05 Janvier 201905/01/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.